J.O. Numéro 33 du 8 Février 2001       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 02169

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Arrêtés du 13 décembre 2000 portant homologation d'engins de chantier (limitation du niveau sonore)


NOR : ATEP0090463A



Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 13 décembre 2000, est homologué, conformément aux dispositions de l'arrêté du 11 avril 1972 modifié relatif à la limitation du niveau sonore des bruits aériens émis par le ou les moteurs à explosion ou à combustion interne de certains engins de chantier, le matériel ci-après désigné :
Constructeur : Honda Power Equipment MFG, Inc. (Etats-Unis), représenté en France par Honda Europe Power Equipment SA, pôle 45, rue des Châtaigniers, 45140 Ormes ;
Désignation de l'engin : motopompe ;
Marque et type : Honda type WAAA (WMP20XE) ;
Marque et type du moteur : Honda type GC02 (GX160) ;
Puissance et régime nominaux : 4,00 kW à 3 600 tours par minute.